Douane et échanges internationaux
Maîtriser les techniques douanières pour optimiser sa gestion
OBJECTIF :
Maîtriser les aspects douaniers, déclaratifs (statistiques) et fiscaux, pour optimiser sa trésorerie et éviter les contentieux.
PUBLIC ATTENDU :
Dirigeants ou collaborateurs de PME-PMI ayant engagé un développement à l’international ou prévoyant de le faire à court terme.
APPROCHE PEDAGOGIQUE :
Intervention pragmatique nourrie de cas concrets. Utilisation de supports écrits et visuels. Remise d’un support de formation.
PROFIL DE L'INTERVENANT:
Après avoir été Responsable logistique, douane et transport d'une entreprise française de chimie, puis Responsable logistique projet industriel d'une grande entreprise française de service, engagée dans l'étude, la réalisation et l'accompagnement des collectivités et des entreprises dans leurs projets de génie électrique, mécanique, climatique et systèmes de communication, ce spécialiste des Douanes, de la règlementation du Commerce Extérieur et de la logistique à l'international, est depuis dix ans Consultant et Formateur.
PROGRAMME :
Obligations et justifications liées aux importations et exportations
La marchandise
• Les 3 notions essentielles, pour déterminer le traitement douanier à réserver à une marchandise importée dans la Communauté ou exportée vers les pays tiers :
- Espèce classification (le nouveau SH), origine, valeur.
Les procédures de dédouanement
• La douane avec le Code des Douanes communautaires propose aux entreprises des procédures pour réaliser des économies :
- Les procédures générales ou de droit commun
- Les procédures simplifiées et accélérées
- La visite de la marchandise
Les régimes douaniers
• Dédouanement de droit commun
• Le transit (NSTI)
• Les régimes économiques (PA. PP. TSD. Retour)
Les documents
• Les documents utilisés dans les échanges internationaux : DAU, EXA, IMA, T1, EUR1, EUR-MED, ATR, AI2, DV1, DEB.
• Le nouveau DAU
- Présentation, le cadre réglementaire
- Utilisation
- Réforme du DAU au 01/01/07
• Dématérialisation des documents douaniers et e-dédouanement
• Fonctionnement : Présentation de l’environnement DELTA
Le paiement des droits et taxes
• Comment calculer le montant des droits de douane à l’importation?
- Valeur en douane au titre des droits de douanes
- Valeur en douane au titre de la TVA
• Les outils :
- DELTA
- Site Internet des douanes
- RITA
Simulation sur différents exemples d’approvisionnement