Introduction
• Les incoterms, outils stratégiques fondamentaux pour maîtriser les coûts logistiques en amont (approvisionnements) et en aval (distributions mondialisée) ainsi que pour optimiser le taux de service client interne et externe.
L’importance des incoterms
• Incoterms, garants de la maîtrise des coûts de la Supply Chain Management et de la satisfaction des clients (Efficient Customer Response).
• Incoterms en interface avec les flux de matières et les flux financiers (contrat de vente, Credoc, contrat d’assurances facultés)
Etude approfondie des Incoterms® 2010
• Les principales raisons de leur refonte en 2010
- prédominance de la conteneurisation : suppression de la notion controversée de « bastingage » remplacée par la notion de « on board » : conséquences pour les Incoterms FOB, CFR, CIF
- sécurisation des flux internationaux (statut C-TPAT ET de l’
OEA) : A2 / A10 et B2 / B10
- révision en 2004 du
United States Uniform Commercial Code
- révision en 2009 des
Institute Cargo Clauses LMA/IUA
- liner terms et problème des THC/CSC
- règles de Rotterdam en droit maritime
- dématérialisation des documents (EDI, Bolero B/L, TEDI..)
• Déclinaison des incoterms en 2 familles :
- Incoterms applicables à tous modes de transport : EXW, FCA, CPT, CIP, DAT ; DAP, DDP
- Incoterms maritimes et fluviaux : FAS,FOB, CFR, CIF
• Construction d’une chaîne des coûts et des risques de EXW à DDP.
• Analyse approfondie de chaque Incoterm en matière de risques et de coûts, de documents en relation avec la lettre de crédit
- nouveaux Incoterms : DAT et DAP
- disparition des Incoterms DAF, DES, DEQ
- quels incoterms utiliser dans l’UE.(domestic trade terms)
- Incoterms et Liner Terms (« in the manner customary at the port”)
- Incoterms et CA3 : fait générateur de TVA. (problème du EXW)
• Etude approfondie des modifications apportées par la version incoterm 2010 (avancées et insuffisances)
• Les incoterms au cœur de la maîtrise stratégique, financière, fiscale et contentieuse des opérations internationales.
• Grille et critères de choix d’un incoterm intégrant les contraintes internes (habitude de l’entreprise, maîtrise interne de la logistique, BFR) et externes (pouvoir de négociation des clients, pression de la concurrence)